Je reçois de nombreux appels pour des explications concernant le document reçu “appel de charge”. Je me propose donc de vous donner quelques explications.

Tout d’abord, il faut savoir que pour payer les fournisseurs, le syndicat des propriétaires représenté par le Syndic, a besoin de fond disponibles. Nous devons donc faire des “avances” trimestrielles pour alimenter notre trèsorerie. Ces avances sont calculées sur le budget voté deux ans au paravent et confirmé à la dernière AG. Le budget est élaboré en concertation entre le Syndic et le Conseil Syndical sur les bases des dépenses de l’année précédente, de la conjoncture économique et de prévisions de petits travaux.

Ce budget ne concerne que les dépenses courantes, dit autrement c’est un budget de fonctionnement. Dans le même temps on peut être amené à préparer pour vote à l’AG des budget “travaux” qui ne rentrent pas dans le budget de fonctionnement et qui feront aussi l’objet d’appel pour provision

Le budget est élaboré par grande catégorie de dépenses et surtout par clef de répartition. Ainsi un propriétaire d’un parking ne va pas payer de frais de fonctionnement sur le chauffage par exemple, et un propriétaire du 5eme étage ne va pas payer la même somme qu’un propriétaire du Rdc pour l’entretien de l’ascenseur. Il y a 7 clefs de répartitions:

-Charges communes générales : le nettoyage, le gardiennage, le syndic, l’assurance…..

-Charges communes Bâtiment  ( hors Parking) la VMC, le contrat d’antenne, le jardin, ….

Charge communes par Bâtiment (25,27….27) l’electricité des communs du batiment, les travaux de plomberie, la serrurerie, ll’entretien de la sécurité incendie, le changement des tapis…..

-Charges Ascenseur l’entretien de l’ascenseur, les réparations, les frais de télécommunication… La clef est spécifique, elle dépend beaucoup de l’étage de l’habitation

-Charges parking : l’éclairage, la porte parking, les extracteurs d’air, le mettoyage parking….

Charges Compteur relevé et location  qui sont au prorata du nombre de compteur de chaque lot

Une fois que l’on a compris cette répartition, essayons d’analyser la feuille d’appel de charge

En faut à gauche  : le mot “PROVISIONS” indique que l’on nous demande de provisionner des sommes qui nous seront remboursée lors de la validation du budget à la prochaine AG, en contre partie des dépenses réelles. C’est ce que l’on appelle aussi “répartition”

En dessous : petit tableau résumant vos lots et les millièmes généraux (ce sont ces millièmes qui serviront au vote à l’AG). Tout lot participe à des millièmes généraux mais pas que!

En dessous tableau précisant sur quel budget ces provisions sont calculées et à droite de ce tableau les sommes que vous avez avancé sur l’avance trésorerie, provisions de travaux, …..)

En dessous le grand tableau donne le calcul en fonction de vos millièmes pour chaque clef de répartition et pour chaque lot.

La fin du tableau vous donne le total de l’avance sur provision de charge pour le trimestre. 

Tableau suivant  : il s’agit des sommes dues pour l’abondement au fond de travaux (pour prévenir les grands travaux comme le ravalement). Attention ces fonds ne vous seront pas remboursés si vous vendez , ils sont liés au lot et permettent d’éviter que seul le propriétaire au moment des travaux subisse l’intégralité de la dépense.

En fin de page vous avez la somme due complete. Normalement c’est cette somme que vous devriez payer ou qui vous sera débitée si vous êtes en prélèvement automatique.

Page suivante: Il s’agit de votre relevé de compte, un peu comme celui de votre banque ; il résume toutes les sommes dues, y compris la provision courante et tous vos paiements. C’est ce chiffre  résultant valeur au 31/12 qui sera repris  qui apparaitra dans la convocation à la prochaine  AG.

Pour finir je vous rappelle que les sommes sont exigibles au début du trimestre et non à la fin de ce dernier, ceci pour nous permettre de payer nos fournisseurs légalement en temps et en heure