par gilles penot | Juin 21, 1999 | Assemblées Générales
Le Procès verbal de l’Assemblée Générale est disponible ici : PV AG 1999 Procédure : Le SDC a gagné son procès sur l’annulation du permis de contruire du Pavillon Eiffel devant la résidence sur les berges de la...
par gilles penot | Avr 7, 1998 | Assemblées Générales, Nuisances
Le Procès Verbal de l’Assemblée Générale du 7 Avril 1998 est disponible ici : PV AG 1998 Faits Marquants : Licenciement par rupture conventionnelle de Mme Barrera pour un montant de 112800 F Procédure : Dalle Parking : Un versement de 712734 F a été perçue afin...
par gilles penot | Mai 27, 1997 | Assemblées Générales
Le PV de l’Ag du 17 mai 1997 se trouve ici : (PV AG 27/05/1997) Réalisation du désembouage et demande de remise en fonction du traitement des eaux par le promoteur. Oxydation du réseau de chauffage. Remplacement des cordons chauffants demandés au promoteur....
par gilles penot | Juin 18, 1996 | Assemblées Générales
Le PV de l’Assemblée Générale du Matisse du 18 Juin 1996 est disponible ici : PV AG 1996 Affaissement des dalles parking : en attente de l’accord de la dommage ouvrage Chauffage ! Désembouage fait. Financement par SDC en attente jugement ECS Eau Chaude...
