par gilles penot | Avr 7, 1998 | Assemblées Générales, Nuisances
Le Procès Verbal de l’Assemblée Générale du 7 Avril 1998 est disponible ici : PV AG 1998 Faits Marquants : Licenciement par rupture conventionnelle de Mme Barrera pour un montant de 112800 F Procédure : Dalle Parking : Un versement de 712734 F a été perçue afin...
par gilles penot | Mai 27, 1997 | Assemblées Générales
Le PV de l’Ag du 17 mai 1997 se trouve ici : (PV AG 27/05/1997) Réalisation du désembouage et demande de remise en fonction du traitement des eaux par le promoteur. Oxydation du réseau de chauffage. Remplacement des cordons chauffants demandés au promoteur....
par gilles penot | Juin 18, 1996 | Assemblées Générales
Le PV de l’Assemblée Générale du Matisse du 18 Juin 1996 est disponible ici : PV AG 1996 Affaissement des dalles parking : en attente de l’accord de la dommage ouvrage Chauffage ! Désembouage fait. Financement par SDC en attente jugement ECS Eau Chaude...
par gilles penot | Mai 29, 1995 | Assemblées Générales, Les parkings
Le texte di procès verbal de l’Assemblée Générale du 29 Juin 1995 est disponible ici : PV AG 1995 Remplacement des cylindres des accès communs pour un montant de 47000F Pavillon Eiffel (Restaurant) : autorisation d’aller en justice à l’encontre du...
