par gilles penot | Fév 16, 2012 | Ascenseurs, Securité
Le 16 Février 2012, Drieux Combaluzier nous fait parvenir un devis concernant des travaux rendus obligatoires par le décret 2004-964 (loi 2003-590 du 2 juillet 2003) sachant qu’un décret modificatif repoussait l’échéance de la première phase de travaux au...
par gilles penot | Avr 29, 2009 | Ascenseurs
Logotype Logotype Logotype Logotype Logotype La réglementation (Arrété du 27/7/2005) impose un contrôle technique obligatoire un an après la fin des travaux de mise en conformité. Le matisse à fait exécuter ces travaux au cours du 1er Semestre 2008, nous devons donc...
par gilles penot | Mar 17, 1994 | Assemblées Générales, Contrat Syndic
Le Procès verbal de l’Assemblée Générale du 17 Mars 1994 est disponible ici : PV AG 2014 Révocation du syndic Voilber Acceptation de la proposition du...
