Blocs de secours (Bouvier)

  Les contrats sont iciMaintenance des blocs de secours   Ce contrat pose les problèmes suivants:  Taux de la TVA appliqué sur l’ensemble des bâtiments hors parking est de 19,6% au lieu de 5,6%  Surcomptage de 13 blocs de secours par rapport...

Electricité des communs (EdF)

  Le contrat est ici : edf_001.pdf Contrat du 1-4-1996 au 1-4-1997 reconduit d’année en année par tacite reconduction Tarif Jaune 90KVa toutes heures et toutes saison. Puissance limitée à 250KVa (la puissance instantanée est importante pour les...

Chauffage-ECS (Sofrathem)

  Le contrat est ici : sofratherm contrat chauf_001.pdf Contrat du 1/11/2005 au 31/10/2015Montant pour le service : 8500€ HT soit 8967,50€ TTC avec une TVA de 5,5%Montant pour la garantie totale 7400€ HT soit 7807€ TTC avec une TVA de 5.5%Révision des prix...

Contrat de M Barreira

  Le contrat est ici : AFUL_Barreira.pdf CDI resigné en date du 1er Avril 1998 mais a commencé en Aout 1992Conditions générales de la convention collective des gardiens, concierges et employés d’immeuble (JO 3144)